Annexe
ANNEXE (1) Remarques relatives aux orientations.
MINISTERE DE L'HABITAT e) Revetements des parties communes.
ET DE L'URBANISME 1 — Revêtements des sols
DIRECTION DES PROGRAMMES D'HABITAT
ET DE LA PROMOTION IMMOBILIERE
CAHIER DES CHARGE$
Logements en location vente 20.0000 logements
au titre de l'année 2001.
PR ESC RIPTION S FONCTIONNELLES
ET TECHNIQUES
SOMMAIRE
l. * PRESCRIPTIONS GENERALES
Il. — CONCEPTION DU LOGEMENT SOCIAL
URBAIN EN LOCATION VENTE
a) Prescriptions fonctionnelles :
l — Conception
2 —- Organisation fonctionnelle du logement
3 »— Répartition des surfaces par type de logement.
b) Prescriptions techniques :
l 4- Standardisation dimensionnelle
2 »— Système constructif
3 _ Equipements sanitaires
4 — Equipements électriques
5 — Mensuiseries
(» * Equipements techniques
7 «— Etanchéité
8 — Finitions des surfaces
9 — Normes de confort
10 — Autres prescriptions.
Ill. — CONCEPTION DES BATIMENTS
a) Immeubles.
b) Ventilation des logements :
l — Logements
2 — Parties communes.
et Locaux à poubelles :
i … Immeubles bas
2 — Immeubles moyens et hauts
2 — Revêtements verticaux
3 —- Badigeon — Peinture — Vitrerie.
f) Ascenseurs
g) Emmarchements d'escaliers
h) Equipement
I. — PRESCRIPTIONS GENERALES :
l) Les programmes de logements sociaux urbains en
location vente doivent obligatoirement être implantés
conformément aux plans d'urbanisme propres à chaque
agglomération urbaine.
2) En dehors des prescriptions particulières, tout
programme de logements implantés dans une
agglomération urbaine, à l'intérieur des limites définies par
le plan directeur d‘aménagement urbain et/ou au plan
d‘occupation des sols, doit obligatoirement être conforme
aux prescriptions définies dans ce document.
3) Il est défini pour le logement social urbain destiné à la
location vente une seule catégorie de prestations. Le
nombre de niveau des immeubles, les quotas de logement
à réaliser en constructions collectives ou individuelles
horizontales sont à arrêter en conformité avec les plans
d'urbanisme, et les données spécifiques aux
agglomérations.
4) D'une‘ manière générale, la localisation de tOute
opération d'habitat doit se faire en fonction des plans
directeurs d'urbanisme et de la réglementation s'y
rapportant et en collaboration avec les Services locaux
intéressés.
Les programmes d'habitat intégré prévoyant la
réalisation simultanée du logement et des VRD, des
infrastructures secondaires (et quelquefois primaires), il
convient de rappeler que pour chaque opération d'habitat
urbain, l'on devra procéder à l'analyse détaillée de son
environnement immédiat, de manière à évaluer la nature et
l'importance des équipements existants, afin de prévoir le
cas échéant un réajustement des équipements à réaliser
(sur dimensionnement ou sous dimensionnement, selon le
cas). ‘ '
5) La taille moyenne d'un logement pondérée est de
l'ordre de 77,5 m2 habitable.
Le pourcentage à retenir pour la répartition des
logements par taille est arrêté comme suit :
—— logements de 3 pièces : 50 % ;
— logements de 4 pièces : 50 %.
Toute modification de cette répartition est soumise à
l’accord préalable du ministère de l'habitat et de
l'urbanisme.
6) Il est défini un coût moyen de référence du m2
habitable applicable au logement social en location vente.
Ces coûts sont arrêtés par décision du ministère de
l‘habitat et de l'urbanisme.
Ces coûts servent à déterminer le montant prévisionnel
d'une opération d'habitat urbain social en location vente.
Ils recouvrent l'ensemble des prestations normalisées
telles que définies par le présent document.
7) Ces coûts sont à considérer comme maximum dans
les conditions énumérées ci-dessus. Ils servent à
déterminer, par ailleurs, le montant des études
d'architecture et technique. Le coût objectif de l'opération
d'habitat urbain, tel que défini ci-dessus servira de base à
l'établissement des études architecturales et techniques.
Il. — CONCEPTION DU LOGEMENT SOCIAL
URBAIN EN LOCATION VENTE.
a) Prescriptions fonctionnelles :
1) Conception :
Chaque logement se compose obligatoirement de :
1 — un séjour ;
2 — deux à trois chambres ;
3 —— une cuisine;
4 — une salle de bains ;
5 — un WC.
6 -— un espace de dégagement ;
7 —— des volumes de rangement.
Ces éléments (1 à 7) constituent la surface habitable
d'un logement.
8 — une loggia;
9 — un séchoir.
Les logements à réaliser en constructions horizontales,
comporteront des cours au lieu et place des loggias et
séchoirs.
2) Organisation fonctionnelle du logement :
— les espaces fonctionnels du logement devront être
totalement indépendants et avoir une communication
directe avec le dégagement. Les espaces qui se
commandent sont proscrits ;
—— il est nécessaire de pouvoir isoler la partie
susceptible de recevoir des visites de celle réservée à la
vie intime du ménage ;
— le séjour est prolongé par une loggia et la cuisine par
un séchoir, ces deux espaces extérieurs étant distincts.
a) Séjour :
—— il doit être disposé à l'entrée, de façon qu‘un visiteur
éventuel puisse y accéder directement, sans passer par des
espaces réservés à la vie intime du ménage ;
— il est prolongé d'une loggia (ou d'une cour pour les
logements horizontaux) ;
— sa surface moyenne varie de 19 m2 à 21 m2 selon la
taille du logement.
b) Chambre :
— sa surface doit être de 12 à 13 m2 ;
— le rapport de ces dimensions et la disposition des
ouvertures doivent permettre un taux d'occupation
maximum.
!
c) Cuisine :
— en plus de ses fonctions habituelles, elle doit
permettre la prise des repas ;
— sa surface est de l'ordre de 1 1 m2.
d) Salle d'eau :
— sa surface moyenne est de 30 m2 ;
— elle est équipée obligatoirement d‘une baignoire de
dimension standard ;
— un emplacement doit être réservé pour une machine à
laver le linge dont les dimensions seraient entre 60 x 70 et
70 x 70. Cet emplacement peut être prévu en cas de besoin
dans le séchoir.
e) W.C. : '
—— sa surface minimale est de 1 m2, conçue de manière à
ne constituer aucune gène quant à son fonctionnement,
notamment à l'ouverture de la porte et à l'accès.
f) Dégagements :
— la surface des dégagements (circulations intérieures,
hall et couloirs) ne doit pas excéder 12 % de la surface
habitable du logement ;
—la largeur des couloirs nedoit pas être inférieure
à1m.
g) Rangements :
— les surfaces en plan des rangements à prévoir (non
compris les rangements de la cuisine) ”varient de l à 2 m2
selon la taille des logements. L'ouverture de la porte
d'accès est obligatoirement vers l'extérieur.
h) Loggia :
—— elle prolonge le séjour ;
—— sa largeur doit être de 1,40 m au minimum.
i) Séchoir :
— il prolonge la cuisine ;
—— sa largeur doit être de 1,40 m au minimum ;
— tout en permettant un ensoleillement suffisant, le linge étendu doit être le moins visible possible de l‘extérieur ;
— un espace doit y être aménagé dans toute la mesure du possible pour pouvoir être éventuellement exploité en tant
qu'espace fonctionnel annexe de la cuisine.
Répartition des surfaces par type de logement :
DESIGNATION T. 3 T. 4 OBSERVATIONS
Séjour 19 21
Chambre 1 13 13
Chambre 2 13 12
Chambre 3 —— , 12
Chambre 4 —- —
Cuisine 11 11
Salle de bains 3 3
WC. .. 1 1
Rangement 2 2
Couloir 8 10
TOTAL 70 85
Loggia 4 4
Séchoir ' 3 3
Cour 10 “10 Pour logement individuel
La surface habitable moyenne pondérée par logement
est de 77,5 m2 avec une tolérance de l'ordre de 3 %.
b) Prescriptions techniques :
]) Standardisation dimensionnelle :
Les dimensions des ouvertures et notamment celles des
fenêtres sont à adapter aux conditions climatiques propres
à chaque région.
—— la hauteur minimale nette sous plafond est de 2,70 m.
Elle peut être réduite après accord du ministère de l’habitat
et de l'urbanisme ;
—— dimensions hors cadre des ouvertures :
— portes d'entrée : 0,95m x 2,10 m ;
— portes fenêtres : 0,90 m x 2,10 m — 0,90m x 2.40
1,20 m x 2,10 m —1,20m x 2,40
1,50 m x 2,10 m — 1,50 mx 2,40
—— fenêtres : 0,60m x 0,80m — 0,60m x 1,20m —
0,60m x 1,30m
0,90m x 1,40m — 0,90m x 1,50m
1,20m x 1,20m — 1,20m x 1,40m
— portes intérieures : 0,85m x 2,10m — 0,95m x 2,10 m
2) Système constructif :
La construction en poteaux—poutres en béton armé et
remplissage en maçonnerie de briques creuses constitue le
système de référence.
Tout autre système doit avoir des performances égales
ou supérieures en termes de :
— résistance, stabilité et longivité ;
— confort thermique et acoustique ;
— délai de réalisation ;
— coût final du logement.
Maçonnerie extérieure en double parois de briques
creuses avec un vide d'air intermédiaire de 3 à 5 cm,
l'épaisseur totale du mur ne peut être inférieure à 30 cm, à
laquelle doit s'ajouter un enduit de mortier de ciment sur la
paroi extérieure de 2,5 cm minimum.
Les parois de séparation sont également en briques
creuses de 7 cm minimum.
3) Equipements sanitaires :
a) Cuisine :
— une paillasse de 2,50m x 0,60 m2 et 0,90m de
hauteur constituant le volume sous potager sera aménagée
en placard avec portes ouvrant vers l'extérieur ;
— un évier incorporé à la table de travail ;
—— un robinet mélangeur .
b) Salle d'eau :
—— une baignoire avec robinet mélangeur et douchette ;
— un lavabo avec robinet mélangeur ;
— un bidet avec robinet mélangeur.
c) W.C. :
—— siège à la turque ou cuvette à l‘anglaise équipé d'une
chasse d’eau.
d) Dégagement :
— une pré—installation pour le chauffage à gaz.
e) Séchoir :
— pré-installation pour machine à laver (1 robinet + 1
robinet d'arrêt + évacuation avec siphon).
i) Loggia : ‘
— une grille siphoïde.
4) Equipements électriques :
a) Séjour :
— 1 ou 2 points lumineux (1 DA + 1 SA) ou 1 DA ;
— 2 ou 3 prises de courant avec terre (P + T) ;
— 1 prise d'antenne collective de T.V.
b) Chambres :
— 1 point lumineux SA ;
—— 1 prise de courant + terre.
c) Cuisine :
—— 1 point lumineux SA au plafond ;
— réglette de 0,60 avec prise + T au-dessus du
potager;
— 2 prises de courant avec terre (P + T) à 1,60m du
— sol:
— un chauffe—bain de 10 l.
d) Salle d'eau :
— un point lumineux SA ;
— une étagère et glace au-dessus du lavabo ;
—— 1 réglette applique avec prise.
e) W.C. :
— 1 point lumineux SA.
f) Dégagement :
— 1 ou 2 points lumineux SA ou V.V.
g) Séchoir :
— 1 point lumineux avec hublot étanche.
h) Loggia :
— 1 point lumineux avec hublot étanche.
A ces équipements, il faut ajouter :
— 1 compteur divisionnaire d‘eau, 1 disjoncteur
électrique, par logement ;
— une réservation par antenne collective de T.V.
5) Menuiserie :
— l'ensemble des menuiseries intérieures et extérieures
sont en bois rouge ;
— menuiserie extérieure : ouvrants vitrés et persiennes
montés dans un même cadre (les persiennes sont
obligatoires pour l'ensemble des régions) ;
— menuiserie intérieure : de type isoplane à lames
d'aération ;
— porte d'entrée du logement : en bois, pleine ou
métallique ;
— porte d‘entrée d'immeuble : métallique ;
—— une batterie de boites aux lettres : en bois ou en
aluminium de dimensions et de forme appropriées; scellée
au mur dans le hall d'entrée de manière à n'avoir aucune
gêne lors de son utilisation.
6) Equipements techniques :
—— 4 gaines techniques doivent être prévues et réalisées
selon les normes en vigueur :
— eau ;
— gaz avec porte coupe-feu ;
— électricité avec porte coupe-feu ;
—— P et T.T.V.
a) Cuisine
—— gaine pour évacuation des gaz brûlés
(chauffe-bain)
— 2 aérations en façade, en partie haute et en partie
basse.
b) Salle-d'eau et WC"
—— gaine d'aérations dans le cas de l‘absence d‘une
fenêtre donnant directement sur l'extérieur ;
— aération en partie haute et en partie basse.
c) Evacuation
—— les canalisations des plomberies devront être
distinctes pour les eaux usées, les eaux vannes et les eaux
pluviables. Elles peuvent aboutir à un égout unique
notamment dans le cas de réseau unitaire ;
—— les eaux pluviables seront évacuées par des
/ canalisations appropriées, il sera évité les évacuations
directement sur façade ou autre procédé qui pourront
contribuer à l'altération rapide des façades ;
—— une ventilation dite primaire est installée en partie
haute de chaque chute ou descente ;
— une gaine de fumée et de ventilation éventuelle.
7) Etanchéité
a) Matériaux et produits utilisés pour l'étanchéité :
— les matériaux et produits utilisés pour l'étanchéité
doivent être conformes aux normes en vigueur ;
— pour les matériaux et produits non normalisés, ils
doivent faire l'objet de la délivrance d'un avis technique en
cours de validité.
b) Exécution des travaux d'étanchéité.
— les travaux d'étanchéité des toitures terrasses et
toitures inclinées doivent être exécutés conformément au
document technique réglementaire : DTR.E 4.1 "travaux
d'étanchéité des toitures terrasses et toitures inclinées"
(support maçonnerie).
— les salles d'eau, WC et cuisine recevront une
étanchéité légère.
8) Finitions des surfaces
a) Revêtements des sols
— les sols des espaces habitables seront revêtus en
dalles de sol et seuils en marbre ou en granito de 30 x 30
avec ponçage et lustrage.
b) Enduits :
Dans le cas des constructions traditionnelles :
— au mortier bâtard sur toutes les faces extérieures,
ainsi que les faces intérieures des cages d‘escaliers, des
sanitaires et des loggias et séchoirs.
— au plâtre sur toutes les faces intérieures des parois
constituées en briques avec gorge et filet simple.
c) Placages
—— un placage en carreaux de faïence devra_être prévu
sur toutes les faces vues du potager de cuisine et prolongé
sur une hauteur de 60 cm sur les parois verticales
au-dessus de ce potager. ainsi que sur la partie réservée à
la cuisinière ;
— le placage de la salle de bain se fera sur une
hauteur de 1,50 m et sur les quatre faces en carreaux de
faïence ;
—— des plinthes en faïence au bas de chaque face
intérieure de mur et de chaque cloison.
d) Badigeons - Peinture - Vitrerie
—— les plafonds et retombées recevront un badigeon au
blanc gélatineux à 2 couches ;
—— les murs intérieurs et cloisons seront badigeonnés a _
l'émulsion vinylique ;
—— les locaux humides (cuisine salles d'eau et WC)
seront peints à l'huile (3 couches) ;
— toutes les fenêtres et porte fenêtres recevront une
vitrerie en verre demi—double ;
-— toutes les boiseries et fcrronneries seront peintes à
l'huile (3 couches) ;
—— les faces extérieures sont revêtues avec 2 couches
minimum de peinture vinylique ou avec un enduit dit à la
tyrolienne.
9) Normes de confort
Réglementation thermique :
* les logements doivent justifier les dispositions
réglementaires contenues dans le DTRC.3.2.
* Pour les logements implantés dans les zones
climatiques qui correspondent aux régions du Sud et du
Grand Sud, il y a lieu de se référer aux dispositions
arrêtées par le DTR. C.3.4.
Réglementation phonique:
Le niveau sonore ne doit pas dépasser 38 DB (A) pour
les pièces habitables et 45DB (A) pour les pièces de
service pour des niveaux de bruit d'émission ne dépassant
pas :
° 86 DB (A) pour les locaux d'habitation
° 76 DB (A) pour les circulations communes, caves et
autres
- 91 DB (A) pour les locaux à usage autres que ceux
cités précédemment. '
Pour les bruits d'environnement extérieurs aux bâtiments
à usage d‘habitation et conformément au décret exécutif
n° 93—184 du 27 juillet 1993 on prendra 76 DB (A) pour
les période diurne et 51 Db (A) pour la période nocturne.
10) Autres prescriptions
— l'installation de divers équipements techniques tels
que l'électricité, téléphone, chauffage, etc… devra être
conforme à lañglementalion en vigueur. La prestation
relative à l'installation du téléphone n'est pas incluse dans
l‘enveloppe budgétaire allouée.
Ill. - CONCEPTION DES BATIMENTS.
a) Immeubles :
Sont considérés comme immeubles bas, les immeubles
de l à 5 niveaux, sans ascenseur, dont la côte du dernier
niveau habitable, par rapport au niveau + 0,00 pris sur le
troittoir dans l‘axe de l‘entrée de l'immeuble, n'excède pas
l6,00 mètres.
Sont considérés comme immeubles moyens, les
immeubles de 6 à 10 niveaux, avec ascenseur, au
maximum, dont la côte du sol du dernier niveau
habitable, par rapport au niveau + 0,00 pris sur le troittoir
dans l'axe de l'entrée de l'immeuble, n'excède pas 32,00
mètres.
Sont considérés comme immeubles hauts, les immeubles
de 10 niveaux, avec 2 ascenseurs, au maximum, et un
escalier de secours.
Dans le cas des entrées à niveau décalé par rapport au
trottoir :
— L'accès à chaque immeuble devra comporter une
rampe d'accès dont la pente n'excéde pas 4% et la largeur
sera d'au moins 0,70 m;
—— Chaque palier doit desservir quatre logements au
maximum;
—— Le concepteur doit distinguer le palier de repos
intermédiaire de l'espace de distribution des logements à
l‘étage;
— Les dimensions minimum à restecter pour les
circulations communes sont déterminées suivant le tableau
ci-après :
Toutefois, il a lieu de tenir des spécifités des systèmes
constructifs quand celles-ci ne dérogent pas aux exigences
liées à la sécurité des personnes
Recommandations d'ordre fonctionnel :
Dimensions minimum à respecter pour les circulations
communes
DESIGNATION IMMEUBLES IMMEUBLES IMMEUBLES
BAS MOYENS HAUTS
Largeur hall d'entrée 1,60 2,00 2,40
Distance de la porte d'entrée de l'immeuble à la première marche 2300 2,00 490
d'escalier ou de l'arrivée de la rampe d'accès.
Largeurs porte d'accès principale 1,50 1,50 1,50
Largeurs porte d'accès secours 0 90
Distance maximum de l'axe de la cage d'escalier ou logement le 4,00 plus éloigné
B. - VENTILATION DES LOGEMENTS
Logements
La ventilation préférentielle d'un logement est obtenue
lorsqu‘il procède une double orientation et que les
ouvertures extérieures de ses espaces principaux, assurent
une ventilation naturelle, en particulier pour les locaux
sanitaires.
Dans le cas contraire et notamment pour les locaux
sanitaires, il y a lieu de prévoir une ventilation par des
boisseaux de types SCHUNT.
2 — Parties communes.
a) Circulations horizontales :
L'admission d'air frais devra être assurée, pour des
tranches de 30 m maximum, soit par prise directe sur
l'extérieur, soit par prise sur conduits verticaux d'aération.
Pour ce qui est de l'air vicié, il est admis qu'il sera évacué
par l‘intermédiaire de cages d'escaliers qui sont en mesure
de permettre le tirage nécessaire.
b) Circulations verticales :
La situation de l‘escalier en position centrale devra être
évitée de préférence (escaliers n'offrant pas la possibilité
de baies s'ouvrant directement sur l'extérieur).
Des ouvertures en nombre suffisant devront être prévues
pour assurer à la fois l'éclairage naturel, et une ventilation
efficace. Il sera prévu aussi, pour les immeubles hauts, des
portes coupe feu à chaque niveau.
c) Locaux à poubelles.
l. — Immeuble bas :
Dans le cas des immeubles bas, il est inutile de prévoir
des vides ordures. Les locaux à poubelles seront détachés
du corps du bâtiment et localisés à une distance suffisante
pour éviter toute nuisance aux habitants de l'immeuble. Ils
devront, dans tous les cas être convenablement ventilés et
protégés. De plus, ces locaux devront être d'accès facile.
2. — Immeubles moyens et hauts :
La réception des ordures au bas de la colonne de chute
se fera dans un local à poubelles spécialement aménagé à
cet effet qui devra être clos et ventilé à l‘aide d'une gaine
verticale autre que la colonne de chute.
La porte de ce local doit fermer hermétiquement. Un
robinet de puisage, ainsi qu'une grille siphoïde pour
évacuer les eaux de lavage devront être établis pour
faciliter l'intervention dans les conditions telles que ni
odeur, ni émanation génante ne puissent pénétrer a
l'intérieur des habitations.
ORIENTATION PREFERENTIELLE DES LOGEMENTS
‘ ZONES CLIMATIQUES
PRINCIPES D‘ORIENTATION TYPES
DES LOGEMENTS D'ORIENTATION . . . Sahariennes
Littoral Hauts plateaux et présahariennes
Nord—Sud Favorable Favorable Très favorable
Est - Ouest Favorable Très favorable Mauvaise
S.E. - N .O. Favorable Favorable Acceptable
S.O. - N,E_ Très favorable Très favorable Favorable
Logements à double orientation Nord et Est Médiocre Mauvaise Acceptable
Sud et Est Favorable Favorable Favorable
Sud et Ouest Acceptable Médiocre Médiocre
N_E, - S,E_ Très favorable Très favorable Très favorable
S,E_ - S_O_ Très favorable Très favorable Très favorable
5.0. — N.O. Mauvaise Mauvaise Mauvaise
N.O. _ N.E. Médiocre Médiocre Médiocre
Logements à simple orientation Nord Mauvaise Mauvaise Acceptable
Est Médiocre Médiocre Favorable
Sud Très favorable Favorable Favorable
Ouest Mauvaise Mauvaise Mauvaise
N,E_ Mauvaise Médiocre Favorable
S.E. Favorable Très favorable Favorable
S.O Acceptable Favorable Mauvaise
Mauvaise Mauvaise Mauvaise
D — Remarques relatives aux orientations
— L'orientation des logements devra permettre le
respect des orientations préférentielles des séjours et
cuisines, cependant, il sera toléré une autre orientation
pour un tiers des pièces principales des logements (4 et 5
pièces) ;
les présentes recommandations étant uniquement
basées sur l'ensoleillement souhaitable, il est évident que
l'on devra. pour obtenir la meilleure orientation, tenir
compte d'autres facteurs tels que microclimat,
configuration du terrain, vues, vents dominants, etc…,
afin de réunir les conditions de confort maxima à partir
des éléments naturels.
E —— Revêtement des parties communes
1 -— Revêtements des sols
— les marches et contremarches d'escaliers des
immeubles collectifs, seront en granito ;
—— les circulations communes (paliers et hall d‘entrée)
seront revêtues en carreaux granito 30 x 30 1er choix ;
_— les locaux de service (locaux pour poubelles)
recevront un enduit au ciment lissé et bouchardé.
2 — Revêtements verticaux
— Les parois intérieures des locaux de service seront
enduites au mortier de ciment lorsque la technique de
réalisation ne permet pas de laisser le ciment brut de
décoffrage ;
—— les parois intérieures des circulations communes
recevront sur une hauteur minimum de 1,60 m. soit un
enduit à la mignonnette lavé, soit un enduit au mortier de
ciment.
3 — Badigeon — Peinture — Vitrerie
— Les parois intérieures des circulations communes et
des locaux de service, seront badigeonnées à l'émulsion
vinylique à 2 couches ;
— la vitrerie des portes d'entrée des immeubles
collectifs sera en verre armé.
DESIGNATION IMMEUBLES IMMEUB LES IMMEUBLES
BAS MOYENS HAUTS
Largeur des volées d'escalier 1,10 1,30 1,30
Largeur des paliers 1,20 1,50 1,50
Largeur des volées d'escaliers de secours 0,90
Côte du premier plancher fini, par rapport aux +0,90 ’
abords extérieurs immédiats
Hauteur libre (sous poutre ou sous gaines) dans 2,20 2,20
les parties communes
f — Ascenseurs
Pour les immeubles moyens, il devra être prévu un
ascenseur au minimum. Cet ascenseur, d'une contenance
de 6 places, devra satisfaire les besoins de 200 personnes
prises en compte à partir du 3ème niveau inclus.
Pour les immeubles hauts, le minimum sera de 2
ascenseurs d'une contenance de 6 places chacun.
G —— Emmarchement d'escaliers
Les dimensions des marches d'escaliers seront
déterminées d'après la formule suivante :
2 H + L = 64 cm
H : Hauteur de marche
L : Largeur de marche
H —— Equipement
—— Sur chaque palier, seront aménagées des gaines
techniques:
—— d'électricité ;
—— de gaz ;
—— d’eau ;
— PTT et antenne TV.
—— indépendamment de l'éclairage public extérieur,
chaque bâtiment devra comporter un foyer lumineux à
l'entrée et à chaque palier (minuterie).
Le présent cahier des charges est coté et paraphé en dix
huit (18) pages.
